Compte-rendu du conseil municipal du 15 mai 2008

Au début de ce conseil municipal du 15 mai, M. Escoula donne les informations suivantes :

- Le 29 mai à 18h30 à Monestié : réunion des groupes majoritaires et minoritaires de Plaisance, La Salvetat, Fonsorbes sur la Ménude (aspect économique).
- 26 juin : Assises de la mobilité à 18h. De ce fait, le prochain conseil municipal est repoussé au 1er juillet au pigeonnier de campagne.
- 17 juillet : commission plénière à huis clos (c'est-à-dire regroupant tous les groupes majoritaires et minoritaires, mais non publique) sur la Geyre, la Béguère et le centre ville (nos élus y assisteront)

Parmi les délibérations proposées aux votes, les points suivants sont abordés :

ADMINISTRATION GENERALE

Les élus d'opposition ayant relevé de nombreuses erreurs de transcription sur le dernier conseil, l'adoption du procès verbal de ce conseil du 3 avril est reportée à la prochaine séance.

Marchés Publics - Modification du règlement intérieur
Adaptation du règlement intérieur des marchés publics au nouveau code européen. Dominique Maurin propose d'y insérer une clause concernant les entreprises de réinsertion.
Après consultation de M. Laucoin, M. Escoula propose de voter quand même la délibération prévue, puis de remettre à l'ordre du jour la proposition de Dominique lors d'un prochain Conseil.

Réglementation 2008/2009 des accueils périscolaires, de la restauration et du transport scolaire
Adopté à la majorité, le groupe Lacointa ayant voté contre.

Élection des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Développement et d'Expansion Economique (S.I.D.E.X.E)
Pas de membres des groupes minoritaires prévus >> 8 votes contre.
M. Escoula précise que tout le monde peut venir à ces réunions car elles sont publiques (en espérant que l'on soit informé des dates de réunions !!!).

FINANCES

Budget Primitif 2008 - Rectification erreur matérielle - Section d'Investissement
La Préfecture de la Haute-Garonne a indiqué une erreur matérielle concernant le budget principal de la Collectivité. En effet, le besoin de financement de la section d'investissement d'un montant de 1 507 822,71 € a été repris en lieu et place du montant du solde d'exécution négatif de cette section (3 466 754,73 €) tel qu'il apparaît au Compte Administratif 2007.
Hervé Legay intervient pour dire que cette décision montre bien le manque de rigueur dans les finances municipales !
> 3 abstentions sur le vote (groupe Réinventons Plaisance)

Subvention exceptionnelle au profit de l'U.S.Plaisance XIII
Journée Sport Aventure - Demande de subvention

Sur ces deux points, Hervé Legay fait remarquer que la nouvelle commission sports ne s'est encore jamais réunie ! Comment alors voter ces décisions ?

ACQUISITIONS, TRAVAUX ET MARCHES PUBLICS

Avenant n° 1 au marché d'urbanisation Rue de la Hille, RD 82b
Décision de réalisation de travaux supplémentaires de construction d'un trottoir et d'une piste cyclable entre la Rue de la Hille et l'Avenue des Pyrénées.
Xavier Smith signale qu'il est regrettable de ne pas avoir prolongé cette piste par la mise en sécurité du rond-point au bout de cette rue.

URBANISME

Offre de concours de la Société KAUFMAN & BROAD pour des travaux de réalisation d'un giratoire sur la RD 42
L'accès au lotissement dit du " Grand Duc " nécessite l'aménagement d'un rond-point pour raison de sécurité., les travaux de voirie ont été estimés à 420 000 €.
L'aménageur de ce lotissement, la Société KAUFMAN & BROAD, a accepté de participer au financement de ces travaux par une offre de concours d'un montant de 50 000 €.
P. Lacointa indique que la commune ne devrait rien payer.
H. Legay est complètement d'accord sur le fait que KAUFMAN & BROAD devrait tout payer.

C'est à ce moment du conseil que l'orage de grêle s'est abattu sur Plaisance. La séance est interrompue, des élus vont voir ce qui se passe dehors et reviennent un peu plus tard.

PERSONNEL

Le bruit de la grêle sur le plafond de la salle de cinéma est tellement fort qu'on n'entend plus M. Escoula, qui poursuit tant bien que mal l'énoncé des décisions.

M. Escoula décide ensuite d'arrêter le Conseil Municipal sans aborder les questions diverses dans lesquelles notre groupe comptait aborder les points suivants :

- La situation sur les Portes de Gascogne et l'enquête d'utilité publique.
- Une motion sur les Transports (voir message ci-après)
- Le nouveau centre commercial en cours de construction à l'entrée de Plaisance.
- La mise en place d’un agenda 21 sur Plaisance.
- L’organisation des commissions.

Hervé Legay demande alors qu'une date soit arrêtée pour finir ce Conseil, afin d'aborder les questions diverses.
M. Escoula répond que c'est la majorité qui décide de l'ordre du jour et que ce Conseil est donc terminé ! Il indique que, de toute façon, il n'y a aucune autre date possible.

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